Ordre du jour du conseil municipal du vendredi 3 décembre à 19h
1. Approbation de l'ordre du jour
2. Approbation du PV de la séance du lundi 30 août 2018
3. Communication(s) du Maire
4. Compte rendu de délégation conformément à l’article L.2111-22 du Code général des collectivités territoriales
5. Forêt communale – Plan de gestion – Approbation
6. Enfance et jeunesse– Convention Territoriale Globale Commune/CAF – Autorisation de signature
7. Jeunesse et éducation – Règlement intérieur des temps périscolaires et extra-scolaires– Modification
8. Jeunesse et éducation – Prestataire de repas pour les écoles de la Commune- attribution du marché
9. Finances - Transfert des biens nécessaires à l’exercice des compétences de la Montpellier Méditerranée Métropole concernant le transfert de compétences
10. Finances - Groupement de commande pour l’acquisition et la livraison de vêtements professionnels et d’équipements de protection individuelle – Autorisation d’adhésion
11. Finances - Commission d’évaluation des transferts de charges de Montpellier Méditerranée Métropole - Adoption du rapport
12. Finances- Allongement de la garantie d’emprunt pour le financement du logement social- Autorisation
13. Finances- Admission en non-valeur de créances irrecouvrables - Autorisation
14. Finances – Décision modificative n° 1- Adoption
15. Finances - Mandatement sur les crédits d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2019 – Autorisation
16. Finances – Gardiennage de l’église – Attribution d’une indemnité pour l'exercice 2018
17. Patrimoine foncier – Cession de la parcelle AN 290 – Autorisation
18. Urbanisme – Dénomination du carrefour giratoire situé route de Murviel
19. Urbanisme – Intégration au domaine public de de la parcelle BI 576 (aire de jeux du Devès) – Autorisation
20. Urbanisme – Achat de la parcelle BO160 – Autorisation
21. Urbanisme - Acquisition des parcelles BI 372 et BI 373 160, lieu-dit « les Rompudes » – Autorisation
22. Eau – Projet d’extension du réseau d’irrigation de BRL- Convention de servitude- Autorisation de signature
23. Travaux - Demande de subventions pour l’extension et la rénovation du complexe tennistique
24. Travaux - Demande de subventions pour l’extension de la cantine de l’école Lucie Aubrac
25. Travaux - Demande de subventions pour la création d’un ALAE à l’école Lucie Aubrac
26. Travaux - Demande de subvention pour la mise en accessibilité des écoles Louis Loubet et Marcellin Albert
27. Ressources humaines - Adhésion à la convention de participation de la Commune au titre de protection sociale complémentaire des agents et participation de la commune au risque prévoyance de ses agents
28. Ressources humaines - Convention d’assurance statutaire – autorisation de signature
29. Intercommunalité – Rapports sur le prix et la qualité des services publics locaux (RPQS) – présentation