Conseil municipal mardi 15 mars à 19h salle du conseil municipal.

Ordre du jour :

1.      Approbation de l'ordre du jour ;

2.      Approbation du PV de la séance du Mardi 14 décembre 2021 ;

3.      Compte rendu de délégation conformément à l’article L.2111-22 du Code général des collectivités territoriales ;

4.      Urbanisme - Plan « France relance » – Aide de l’Etat 2022 à la construction durable - Contrat tripartite entre l’Etat, Montpellier Méditerranée Métropole et la Commune de Pignan - Autorisation de signature ;

5.      Patrimoine foncier - Aliénation d’une parcelle cadastrée AV 131 – Autorisation ;

6.      Patrimoine foncier - Aliénation d’une maison de village à rénover, avec remise attenante cadastrées AA 158 et AA 164 – Autorisation

7.      Education – Appel à Projet Programme « Savoir Rouler à Vélo » auprès d'élèves de CM2 scolarisés – Adhésion ;

8.      Environnement - Opération « 8000 arbres par an pour l’Hérault – Acceptation de la dotation allouée ;

9.      Ressources - Humaines - Modification du tableau des effectifs – Approbation ;

10.   Ressources - Humaines – Avenant au contrat d’assurance des risques statutaires des agents affiliés à la CNRACL– autorisation de signature ;

11.   Ressources- Humaines - Garanties accordées aux agents en matière de protection sociale complémentaire – Organisation d’un débat ;

12.   Intercommunalité - Convention de gestion de services numériques communs - Autorisation de signature ;

13.   Finances - Rapport d’orientations budgétaires – Débat ;