Ordre du jour du conseil municipal du vendredi 23 septembre à 19h
1. Approbation de l'ordre du jour,
2. Approbation du PV de la séance du mardi 15 juin 2022,
3. Compte rendu de délégation conformément à l’article L.2111-22 du Code général des collectivités territoriales,
4. Finances - Instauration d’un budget participatif,
5. Finances - Adoption du rapport de la commission d’évaluation des charges transférées du 14 septembre 2022
6. Enfance - jeunesse - Installation de climatisations au sein des groupes scolaires - Demande de subvention,
7. Enfance - Jeunesse - Convention territoriale globale 2022-2026 - Approbation et autorisation de signature,
8. Enfance - Jeunesse - Actualisation du règlement intérieur des accueils de loisirs – approbation et autorisation de signature,
9. Travaux - Lancement d’une procédure de concours de maitrise d’œuvre pour la réalisation d’une salle multimodale,
10. Urbanisme – Création d’une ZAC multisites – Lancement de la concertation,
11. Urbanisme – Mise à disposition de foncier auprès de la Région dans le cadre de la construction du futur lycée - Autorisation de principe,
12. Ressources - Humaines – Modification du tableau des effectifs,