Agenda des manifestations
Conseil Municipal
Date de la manifestation : Le 28/11/2017

Ordre du jour du conseil municipal du mardi 28 novembre à 18h30 :

1.    Approbation de l'ordre du jour 

2.    Approbation du PV de la séance du 30 août 2017

3.    Compte rendu de délégation conformément à l’article L.2111-22 du Code général des collectivités territoriales

4.   Intercommunalité - Commission d’évaluation des transferts de charges de Montpellier Méditerranée Métropole - Adoption du rapport

5.   Finances - Décision modificative n°1 sur le budget communal – Adoption

6.   Finances - Mandatement sur les crédits d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2018 -  Autorisation

7.   Patrimoine foncier - Cession de la  parcelle AI 281 – Autorisation

8.   Ressources humaines - Contrats d’Assurance des Risques Statutaires – Autorisation de participer à une consultation lancée par le CDG34

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