Conseil municipal
CONSEIL MUNICIPAL Jeudi 21 mars 2024 - 19h00

Le prochain conseil municipal se tiendra le Jeudi 21 mars 2024 - 19h00

Ordre du jour :

   

    1. 1.      Approbation de l'ordre du jour ;

     

    1. 2.      Approbation du PV de la séance du jeudi 22 février 2023 ;

     

    1. 3.      Compte rendu de délégation conformément à l’article L.2111-22 du Code général des collectivités territoriales ;

     

    1. 4.      Finances - Compte de gestion 2023 – Adoption ;

     

    1. 5.      Finances - Compte administratif 2023 – Adoption ;

     

    1. 6.      Finances - Affectation des résultats 2023 sur l’exercice 2024 ;

     

    1. 7.      Finances - Taux d’imposition 2024 – Adoption ;

     

    1. 8.      Finances - Affectation des subventions de fonctionnement 2024 – Adoption ;

     

    1. 9.      Création d’une autorisation de programme « construction d’une salle multimodale » ;

     

    1. 10.   Finances - Budget primitif 2024 – Adoption ;

     

    1. 11.   Urbanisme - Approbation du principe du recours à une consultation en vue de l’attribution de la concession d’aménagement pour la réalisation de la future ZAC, désignation des membres de la commission spécialisée, approbation du bilan de concertation, du rapport sur les prestations déléguées, de l’avis d’appel public à concurrence, des documents de la consultation ;


    1. 12.   Travaux - Demande de subventions pour la création d’un pumptrack

 
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