Journal des dlibrations
Dlibration du conseil municipal du 3 dcembre 2018

Forêt communale - Plan de gestion - Approbation
Délibération n°51

Enfance et jeunesse - Convention Territoriale Globale Commune/CAF - Autorisation de signature
Délibération n°52

Enfance-jeunesse - Règlement intérieur des temps périscolaires et extra scolaires - Modification
Délibération n°53

Jeunesse et éducation - Prestataire de repas pour les écoles de la Commune- attribution du marché
Délibération n°54

Finances - Transfert  des biens nécessaires à l'exercice des compétences de la Montpellier Méditerranée Métropole concernant le transfert de compétences
Délibération n°55

Finances - Groupement de commande pour l'acquisition et la livraison de vêtements professionnels et d'équipements de protection individuelle - Autorisation d'adhésion
Délibération n°56

Finances - Commission d'évaluation des transferts de charges de Montpellier Méditerranée Métropole - Adoption du rapport
Délibération n°57

Finances- Allongement de la garantie d'emprunt pour le financement du logement social – Autorisation
Délibération n°58

Finances - Admission en non-valeur de créances irrecouvrables – autorisation
Délibération n°59

Finances - Décision modificative n° 1-Adoption
Délibération n°60

Finances - Mandatement sur les crédits d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2019  - Autorisation
Délibération n°61

Finances - Gardiennage de l'église -Attribution d'une indemnité pour l'exercice 2018
Délibération n°62

Patrimoine foncier - Cession de la parcelle AN 290 – Autorisation
Délibération n°63

Urbanisme - Voirie - Dénomination du carrefour giratoire situé à route de Murviel
Délibération n°64

Urbanisme - Intégration au domaine public de la parcelle BI 576 Caire de jeux du Devès
Délibération n°65

Urbanisme - Acquisition de la parcelle de la parcelle BO 1601 lieu-dit « la Peyrière » par la Commune de PIGNAN – Autorisation
Délibération n°66

Urbanisme - Acquisition des parcelles BI 372 et BI 373 160, lieu-dit « les Rompudes » par la Commune de PIGNAN – Autorisation
Délibération n°67

Eau - Projet d'extension du réseau d'irrigation de BRL- Convention de servitude- Autorisation de signature
Délibération n°68

Travaux - Demande de subventions pour l'extension et la rénovation du complexe tennistique
Délibération n°69

Travaux - Demande de subventions pour l'extension de la cantine de l'école Lucie AUBRAC
Délibération n°70

Travaux - Demande de subventions pour la création d'un ALAE à l'école Lucie AUBRAC
Délibération n°71

Travaux - Demande de subventions pour la mise en accessibilité des écoles Louis LOUBET et Marcellin ALBERT
Délibération n°72

Ressources humaines - Participation de la commune au titre de la protection sociale complémentaire des agents
Délibération n°73

Ressources humaines - Assurance des risques statutaires des agents affiliés à la CNRACL­ autorisation de signature
Délibération n°74

Intercommunalité - Rapports sur le prix et la qualité des services publics locaux (RPQS) – Présentation
Délibération n°75

 
Documents (25)
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