Journal des dlibrations
Dlibrations du conseil municipal du 15 juin 2022

lntercommunalité - Groupement de commandes avec Montpellier Méditerranée Métropole pour la maintenance des ascenseurs - Autorisation de signature 
Délibération n°20

lntercommunalité - Groupement de commandes avec Montpellier Méditerranée Métropole pour l'acquisition de matériels informatiques - Autorisation de signature
Délibération n°21

lntercommunalité - Groupement de commandes avec Montpellier Méditerranée Métropole pour l'acquisition de logiciels - Autorisation de signature
Délibération n°22

Ressources-Humaines - Création d'un comité social territorial commun à la ville et au CCAS et détermination du nombre de membres 
Délibération n°23

Finances - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
Délibération n°24

Finances - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
Délibération n°25

Urbanisme - Projet de périmètre délimité des abords de monuments historiques - Avis -
Délibération n°26

Festivités - Animations - Nocturnes de Pignan - Tarification des emplacements et des verres -
Délibération n°27

 
Documents (8)
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