Journal des dlibrations
Dlibrations du conseil municipal du 13 dcembre 2022

Procès-verbal d'installation de nouveaux conseillers municipaux suite à démissions

Délibération n°37

Finances - adoption du règlement budgétaire et financier dans le cadre de la mise en oeuvre de la nomenclature du M57

Délibération n°38

Finances - application de la règle du prorata temporis aux amortissements dans le cadre du passage à la nomenclature M57

Délibération n°39

Délibération portant sur les finances - Décision modificative n° 1 - Adoptio

Délibération n°40

Finances - mandatement sur les crédits d'investissements avant le vote du budget primitif 2023 - autorisation

Délibération n°41

Travaux - demande de subventions pour la création d'une salle multimodale

Délibération n°42

 

Travaux - demande de subvention pour la création d'un pumptrack

 

Délibération n°43

 

Travaux - demande de subventions pour la rénovation et le remplacement de menuiseries de l'Hôtel de Ville

 

Délibération n°44

 

Ressources humaines - autorisation de recruter 17 agents recenseurs vacataires dans le cadre du recensement de la population 2023

 

Délibération n°45

 

Ressources humaines - adhésion au contrat d'assurance des risques statutaires et à la mission de suivi et d'assistance au contrat du CDG34

 

Délibération n°46

 

Ressources humaines - Modification du tableau des effectifs - approbation

 

Délibération n°47

 

Enfance-jeunesse-éducation - tarification séjour hiver 2023 - Ruynes en Margeride

 

Délibération n°48

 

Enfance-jeunesse-éducation - marché de fourniture de repas en liaison froide aux restaurants scolaires - prototype transactionnel - théorie de l'imprévision - autorisation de signature

 

Délibération n°49

 

Annexes

 

Marché de fourniture de repas en liaison froide aux restaurants scolaires - modification de la clause de révision des prix à effet au 1er septembre 2022

 

Délibération n°50

 

Annexes

 

Urbanisme - dénomination voirie "Grand Rue du réveil Pignanais"

 

Délibération n°51

 

Urbanisme - acquisition de la parcelle BO 58 lieudit La Peyrière par la commune de Pignan - autorisation

 

Délibération n°52

 

Urbanisme - acquisition de diverses parcelles auprès de la SAFER

 

Délibération n°53

 

Environnement sécurité - stérilisation de chats errants - convention à passer avec l'association 30 millions d'amis - autorisation de signature

 

Délibération n°54

Annexes

 
Documents (22)
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