Journal des dlibrations
Dlibrations du conseil municipal du 27 juin 2023

Délibération n°15

Provès verbal d'installation de nouveaux conseillers municipaux suite à démissions

Délibération n°16

Urbanisme - dossier de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU pour la transformation des terrains familiaux en habitat adpaté - avus de la commune

Délibération n°17

Administration générale - constitution d'un groupement de comandes pour l'achat de vêtements professionnels, chaussures de sécurité et d'équipements de protection individuels

Délibération n°18

Finances - décision modificative

Délibération n°19

Finances - versement d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement AS Collège Marie Curie

Délibération n°20

Finances - Prise en charge des déficits régies de recette ALAE (21206) et régie d'avances et de recettes ALSH (21201)

Délibération n°21

Finances - modifications des tarifs de location de salles, matériels, droits de place et prestations diverses

Délibération n°22

Enfance et Jeunesse - marché de fournitur ede repas en liaison froide pour les restaurants scolaires - maintien des prix révisés

Délibération n°23

Enfance et Jeunesse - règlement intérieur des activités périscolaires et extrascolaires - actualisation

Délibération n°24

Enfance Jeunesse et Education - Programme "savoir rouler à vélo" auprès des élèves de CM2 scolarisés - adhésion

Délibération n°25

Ressources humaines - autorisation de signature relative à l'adhésion à la médecine préventive de 2023 à 2025 du CDG 34

Délibération n°26

Ressources humaines - modification du tableau des effectifs - approbation

Délibération n°27

Travaux - attribution d'un marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une salle multimodale

 
Documents (13)
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