Le prochain conseil municipal se fera le Jeudi 7 décembre 2023 à 19h00.

 Ordre du jour :

1.1.       Approbation de l'ordre du jour ;

1.2.       Approbation du PV de la séance

1.3.       Communication(s)

1.4.       Compte rendu de délégations conformément à l’article L.2111-22 du Code général des collectivités territoriales ;

1.5.       Finances – Adoption du rapport de la commission d’évaluation des charges transférées du 27 septembre 2023 ;

1.6.       Finances - Affectation au Budget communal du produit des concessions cimetières ;

1.7.       Finances – Aide exceptionnelle à un sportif de haut niveau – Autorisation ;

1.8.       Finances – Versement d’une subvention de fonctionnement à l’Amicale des sapeurs-pompiers de Pignan ;

1.9.       Finances – Décision modificative n°2 ;

1.10    Finances - Mandatement sur les crédits d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2024 ;

1.11.    Enfance - Jeunesse – Tarification Séjour Hiver 2024 ;

1.12.    Enfance - Jeunesse – Dotations et subventions aux écoles publiques – Actualisation

1.13.    Enfance - Jeunesse - Actualisation du règlement intérieur des accueils de loisirs et évolution